Accueil et rémunération des auteurs

• 17/03/2022

Accord relatif à une prestation d'auteur avec un organisateur de manifestation littéraire

Modèle de contrat entre un organisateur et un auteur

• 17/03/2022

Facture revenus artistiques (demi-journée) avec TVA

Modèle de document

• 17/03/2022

Facture revenus artistiques (demi-journée) sans TVA

Modèle de document

• 17/03/2022

Facture revenus artistiques (journée) sans TVA

Modèle de document

• 16/03/2022

Facture revenus artistiques (journée) avec TVA

Modèle de document

• 16/03/2022

Contrat d'engagement / Activités relevant des revenus artistiques

Modèle de document

• 08/03/2022

Comment accueillir un auteur ?

Fill, 2012

• 08/03/2022

Comment rémunérer les auteurs ?

ARL Provence-Alpes-Côte d'Azur, 2020

• 08/03/2022

Guide de droit d'auteur

• 08/03/2022

Pourquoi et comment accueillir un auteur ?

Livre et Lecture en Bretagne, 2012