Fiches juridiques de la Fill

Les fiches juridiques qui vous sont ici proposées offrent des informations relatives au droit et à l’économie du livre : propriété littéraire et artistique, contrats d’édition, nouvelles technologies, pratiques commerciales, fiscalité, etc.

Ces fiches sont mises à la disposition des professionnels du livre grâce à l’étroite coopération de structures régionales pour le livre et de la FILL : rédigées par Franck Benalloul et Vincent Schneegans, avocats au barreau de Marseille, pour le compte de l’ArL Paca (qui a mis en place dès 2003 le premier service d’assistance juridique en France), elles sont publiées ici avec le concours technique de l’Arald.

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Rédigé le 15 juillet 2014 par Le CRLL
Offre de bourse doc­to­rale "Populations et pol­lu­tions" (2017-2020) Sujet : Populations et pol­lu­tions indus­triel­les dans l’espace trans­fron­ta­lier, Belgique - France du Nord XIX-XXe s. Le conseil régio­nal des Hauts-de-France a pré-sélec­tionné le sujet ci-dessus pour (...) Arcane 17, l’âme du rêve 2 expo­si­tions du 1er au 15 avril 2017, 18 artis­tes, une revue, une maison d’édition, 6 événements, 2 ate­liers. Chaque événement est gra­tuit et ouvert à tous. Placé sous le signe du sur­réa­lisme et de la (...) Ensemble autour des écrivains ! Les Découvreurs vous invi­tent à la Journée Découvertes, Rendez-vous de 10h à 12h et de 14h à 16h30, accueil à partir de 9h30, au CARRÉ SAM, Place d’Argentine Boulogne-sur-Mer. Au cours de cette (...) Thierry Moral Conteur, comé­dien, met­teur en scène, auteur ? Est-ce beau­coup pour un seul homme ? Ou bien l’art à plein temps souf­fre-t-il de cer­tai­nes limi­tes ? La réponse est dans la ques­tion. Que ce soit clair (...)