Fiches juridiques de la Fill

Les fiches juridiques qui vous sont ici proposées offrent des informations relatives au droit et à l’économie du livre : propriété littéraire et artistique, contrats d’édition, nouvelles technologies, pratiques commerciales, fiscalité, etc.

Ces fiches sont mises à la disposition des professionnels du livre grâce à l’étroite coopération de structures régionales pour le livre et de la FILL : rédigées par Franck Benalloul et Vincent Schneegans, avocats au barreau de Marseille, pour le compte de l’ArL Paca (qui a mis en place dès 2003 le premier service d’assistance juridique en France), elles sont publiées ici avec le concours technique de l’Arald.

Imprimer
Rédigé le 15 juillet 2014 par Le CRLL
Ensemble autour des écrivains ! Les Découvreurs vous invi­tent à la Journée Découvertes, Rendez-vous de 10h à 12h et de 14h à 16h30, accueil à partir de 9h30, au CARRÉ SAM, Place d’Argentine Boulogne-sur-Mer. Au cours de cette (...) Thierry Moral Conteur, comé­dien, met­teur en scène, auteur ? Est-ce beau­coup pour un seul homme ? Ou bien l’art à plein temps souf­fre-t-il de cer­tai­nes limi­tes ? La réponse est dans la ques­tion. Que ce soit clair (...) Le picard au Moyen Âge, cycle de confé­ren­ces sur la langue picarde Les Croisés par­laient-ils picard ? Derrière ce sujet d’his­toire, se posent de pas­sion­nan­tes ques­tions de lan­gues, tout à fait actuel­les. En retra­çant l’his­toire des Croisades, on cher­chera à pré­ci­ser (...) Découvrez l’agenda 2017 des fêtes et salons du livre en région Hauts-de-France L’édition 2017 est arri­vée ! Nouveauté : elle com­prend les fêtes et salons orga­ni­sés dans la région Hauts-de-France, grâce à la col­la­bo­ra­tion avec le CR2L Picardie. L’agenda est à retrou­ver avec le n°23 (...)