Fiches juridiques de la Fill

Les fiches juridiques qui vous sont ici proposées offrent des informations relatives au droit et à l’économie du livre : propriété littéraire et artistique, contrats d’édition, nouvelles technologies, pratiques commerciales, fiscalité, etc.

Ces fiches sont mises à la disposition des professionnels du livre grâce à l’étroite coopération de structures régionales pour le livre et de la FILL : rédigées par Franck Benalloul et Vincent Schneegans, avocats au barreau de Marseille, pour le compte de l’ArL Paca (qui a mis en place dès 2003 le premier service d’assistance juridique en France), elles sont publiées ici avec le concours technique de l’Arald.

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Rédigé le 29 juillet 2014 par Le CRLL
Bertrand Crapez Biographie Bibliographie Animations Contact : ber­trand.crapez gmail.com Site inter­net : http://lhe­ri­tier­dar­thur.zinedi.com/ (site éditeur Zinedi) http://livrs-edi­tions.com/ (site éditeur Livr’S) (...) Appel à can­di­da­ture en vue d’une rési­dence-mis­sion Qu(art)ier Appel à can­di­da­ture pour artiste de tous domai­nes d’expres­sion, ouvert jusqu’au 6 novem­bre 2017, pour une rési­dence-mis­sion de 3 mois. François-Xavier Farine Biographie Bibliographie Extraits Animations [1http://lefeu­cen­tral.blog­spot.fr]. Auteurs de chevet : Beaucoup de poètes... Alain Borne, Lucien Becker, Jean L’Anselme, Eugène Guillevic, Claude Roy, (...) Résidence-mis­sion d’appui artis­ti­que pour deux artis­tes en métro­pole lil­loise un appel à can­di­da­tu­res en vue de la réa­li­sa­tion d’une rési­dence-mis­sion en direc­tion des artis­tes de tous les domai­nes d’expres­sion vivant et tra­vaillant sur la métro­pole Lilloise inté­res­sés par une (...)